Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROT
BISSET - BST, Société anonyme, 30-32, quai de la Loire, 75019 PARIS.

Numéro de dépôt :
1310910
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995

Présentation de la marque TROT

Déposée le 30 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BISSET - BST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSET - BST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROT est expirée depuis le 30 mai 1995.

BISSET - BST a également déposé les autres marques suivantes : PRO-2 , MATNAGA , JOGGING


BISSET - BST, Société anonyme, 30-32, quai de la Loire, 75019 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.